• Inscription :
Les clients doivent accepter le présent contrat et remplir correctement le formulaire de commande. Le client est responsable de la confidentialité de son mot de passe et veillera à ne pas le communiquer à des tiers. Si le client est mineur, il doit auparavant avoir eu une autorisation parentale afin de bénéficier de nos services. Avec ou sans cette autorisation, tous clients mineurs assumera le fait qu'il est responsable de ses actes.
• Utilisation :
La mise en ligne de fichiers a contenu illicites (non-respect des droits d'auteur, pornographie, piratage, injures) ou contraire a une loi nationale ou internationale est strictement interdit sur nos serveurs sous peine de suppression du compte sans aucun préavis ni remboursement. L'abus de la fonction mail () de PHP à des fins de spam, envoi de virus etc... Sera immédiatement sanctionne. Les sites des clients pourront comporter l'ensemble des éléments mis à leurs dispositions sur le web (objets graphiques, sonores, java, JavaScripts, PHP, html).
• Engagement :
AYRADE ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable du contenu ou de l'utilisation d'un de ses comptes, du disfonctionnement d'une de ses machines qui pourrait engendrer des pertes pour votre entreprise, association. Le client devra respecter le droit des marques, les droits d'auteur et il s'engage à ne pas utiliser les services de AYRADE pour stocker, diffuser ou promouvoir des virus, Trajan ou tout autre programme nuisible aux internautes. Celui-ci sera seul responsable de tout préjudice direct ou indirect, matériel ou corporel cause par l'utilisation de son compte et en assumera seul les conséquences.
• Information :
AYRADE ne pourra pas communiquer les informations concernant ses clients en dehors des cas autorises par la loi, chaque client dispose des droits de modification et de suppression des données le concernant et il s'engage sur l'exactitude de celle-ci.
• Modification :
AYRADE se réserve le droit de modifier à tous moment les conditions générales de ventes de son service d'hébergement mutualisé.
• Suspension :
AYRADE peut être amené à suspendre son activité suite à un cas de force majeure, séismes, tremblements de terre, guerre, acte de terrorisme, incendies, inondations, tempêtes, grèves, défaillance des réseaux publics ou de télécommunications pouvant nuire au bon fonctionnement de son infrastructure.
• Nom de domaine :
AYRADE s'engage à enregistrer le nom de domaine auprès de son registre et à configurer celui-ci dans les serveurs de DNS primaire et secondaire des réceptions du paiement.
Une fois le nom de domaine enregistré auprès du registre, vous ne pourrez plus modifier son nom ou son extension (TLD).
Le propriétaire du nom de domaine peut demander à tout moment par email le transfert de celui-ci vers un autre registre ou hébergeur sans surcout.
En cas de plaintes pour spam, envoi de Trajan. Le propriétaire du nom de domaine sera seul responsable de tout préjudice direct ou indirect, matériel ou corporel et en assumera seul les conséquences. AYRADE pourra procéder à la suppression du nom de domaine de ses serveurs de DNS et procèdera au changement de délégation de celui-ci.
• Création de comptes :
Les comptes sont actifs dans un délai maximum de 48 heures après réception du paiement, un email est envoyé au client avec toutes les informations relatives à son offre.
• Maintenance :
AYRADE peut procéder a des travaux de maintenance, mises à jour des softwares sur l'ensemble de son infrastructure, ceux-ci seront effectués dans les plus brefs délais afin de réduire la durée d'interruption de service.
Un système de surveillance de notre infrastructure (Applications - Machines) est en place afin de nous permettre de pallier au moindre problème. En cas de dysfonctionnement d'une machine, tout le nécessaire sera mis en place pour rétablir le service au plus vite.